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Politique de confidentialité

Cette politique décrit les données personnelles que QOIoT traite lorsque vous visitez la boutique boutique.qoiot.fr ou y passez commande. Le traitement des données dans le logiciel SERVERPV lui-même, installé sur votre infrastructure, et celui de l’option Accès distant sont décrits par les conditions générales et leurs annexes (notamment l’Annexe A).

1. Responsable de traitement

QOIoT, 17 avenue de Bordeaux, 33360 Cénac — contact@qoiot.fr.

2. Données traitées, finalités et bases légales

  • Commande et facturation : identité, entreprise, numéro SIRET, adresse de facturation, adresse électronique, produits commandés, paiement. Finalités : exécuter la commande, facturer, tenir la comptabilité. Bases : exécution du contrat, obligation légale.
  • Compte client : identifiants de connexion, historique des commandes. Finalité : vous permettre de retrouver vos commandes. Base : exécution du contrat.
  • Licence : numéro de série de l’installation saisi à la commande, clé de licence émise, adresse électronique de livraison, rappels d’échéance des options. Finalité : émettre et gérer la licence. Base : exécution du contrat.
  • Preuve de la commande : version et empreinte du texte des conditions générales acceptées, déclaration d’usage professionnel (texte, empreinte), numéro SIRET, demandes expresses de délivrance immédiate de la clé ou de mise en service d’une option, avec la date et l’heure de chacune ; adresse IP et identifiant du navigateur, enregistrés avec la commande par la boutique. Finalité : prouver l’acceptation et le contenu du contrat. Base : intérêt légitime de QOIoT à se ménager la preuve de ses contrats ; obligation légale pour les pièces comptables.
  • E-mails de la commande : confirmation, livraison de la clé de licence, notifications. Base : exécution du contrat.
  • Correspondance : les messages que vous adressez à contact@qoiot.fr. Base : exécution du contrat ou intérêt légitime de répondre à votre demande.
  • Sécurité du site : journaux techniques (adresse IP, date, pages demandées). Base : intérêt légitime de sécurité ; obligation légale de conservation des données de connexion.

QOIoT ne fait aucune prospection commerciale à partir de ces données et ne les vend pas.

3. Destinataires

  • Stripe, prestataire de paiement par carte ;
  • OVH SAS, hébergeur du site ;
  • le service de messagerie qui envoie les e-mails de la boutique ;
  • le logiciel de gestion et de facturation de QOIoT (Axonaut), pour l’émission des factures ;
  • les autorités compétentes, lorsque la loi l’exige.

4. Transferts hors de l’Union européenne

Le site est hébergé dans l’Union européenne. Le prestataire de paiement Stripe peut traiter des données en dehors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis, sur la base des garanties prévues par le RGPD (décision d’adéquation ou clauses contractuelles types), dans les conditions décrites par Stripe. Pour les autres destinataires, QOIoT n’organise aucun transfert hors de l’Union européenne, à l’exception de l’option Accès distant, qui utilise un serveur situé au Royaume-Uni (voir les conditions générales, article 21.2 et Annexe A, article A.13).

5. Durées de conservation

  • Factures et pièces comptables : dix (10) ans.
  • Preuves de la commande (acceptation des conditions, déclaration d’usage professionnel, demandes expresses, adresse IP et identifiant du navigateur enregistrés avec la commande) : cinq (5) ans après la dernière commande.
  • Registre des licences : pendant la durée du contrat, puis cinq (5) ans après son terme.
  • Compte client : jusqu’à votre demande de suppression, sous réserve des pièces à conserver ci-dessus.
  • Correspondance : trois (3) ans après le dernier échange.
  • Journaux techniques du site : douze (12) mois.

6. Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, dans les conditions prévues par le RGPD. Écrivez à contact@qoiot.fr ; QOIoT répond dans un délai d’un mois. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr).

7. Cookies

Le site utilise un bandeau qui permet d’accepter ou de refuser les cookies non nécessaires au fonctionnement de la boutique (panier, connexion, sécurité). Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

8. Modifications

QOIoT peut mettre à jour cette politique ; la date de dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : 9 novembre 2026.